Avocats au Barreau de Paris
BRANCHE, MASSET & ASSOCIÉS

10 avenue de l'Opéra, 75001 PARIS

Tél. : +33 (0)1 42 22 10 11

Accueil


Avocats : conseils et contentieux

BRANCHE MASSET & ASSOCIES est un cabinet d’avocats spécialisé en droit des affaires et en droit immobilier.

Notre cabinet, situé au cœur du quartier des affaires à Paris, a été fondé en 1991 et offre à ses clients un suivi personnalisé de chaque dossier, d’autant plus facilement que la dimension de sa structure le permet.

BRANCHE MASSET & ASSOCIES intervient en qualité d’avocat pour ses clients, tant en conseil qu’en contentieux.

Nos clients sont principalement des sociétés françaises, des sociétés étrangères et leurs filiales en France, ainsi que des personnes physiques françaises et étrangères.

Notre cabinet est membre du réseau international d’avocats LAWorld, actif dans plus de 90 villes dans le monde ce qui nous permet d’accompagner nos clients dans leurs projets dans plus de 50 pays dont la Chine.

Nos avocats


Le cabinet est constitué d'associés et de collaborateurs,
et intègre également l'expertise de plusieurs avocats Of Counsel.

Jean-Michel Branche | Avocat
(Voir son blog)

formation

Admis au Barreau de Paris en 1983, DEA de droit communautaire à Paris I Panthéon Sorbonne, Institut d’Etudes Politiques de Paris (1982), Master en Droit Américain New York University (1987), arbitre de la Chambre de Commerce Internationale de Paris, Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale – IHEDN (2006), Centre de médiation et d’arbitrage de Paris – CMAP (2008).


spécialités

  • Droit immobilier (+)

Mentions de spécialisation du Barreau de Paris :

  • Droit commercial, des affaires et de la concurrence (+)
  • Droit international et de l'Union Européenne (+)

langues

  • Français
  • Anglais

Valérie Masset | Avocat

formation

Admise au Barreau de Paris en 1990, DESS en Droit et Économie des transports (1985), Docteur en économie de l’Université Paris I Panthéon Sorbonne (1987).


spécialités

  • Droit des affaires (+)
  • Droit social (+)

langues

  • Français
  • Anglais
  • Espagnol

Chantal Captier | Avocat

formation

Admise au Barreau de Paris en 1994, Maîtrise de Science et Gestion et DESS en Droit fiscal de l’Université Paris IX Dauphine.


spécialités

  • Droit fiscal (+)
  • Droit des sociétés (+)

langues

  • Français
  • Anglais

Karim Medjad | Avocat

formation

Admis au Barreau de Paris en 1989, DEA de droit international et droit européen de l’Université de Paris I Panthéon Sorbonne (1985), Docteur en économie de l’Université Paris I Panthéon Sorbonne (1993), Master en Droit de Harvard Law School (1986), Professeur titulaire de la chaire de développement international des entreprises au CNAM.


spécialité

Droit international (+)


langues

  • Français
  • Anglais
  • Arabe

Alain Lemonnier | Avocat

formation

Avocat honoraire, LLM New York University, conseiller juridique de la Chambre franco-iranienne de commerce et d’industrie (CFICI) à Téhéran.


spécialité

Droit international (+)

Guy Soussan | Avocat "Of Counsel"

formation

Avocat aux Barreaux de Paris et Bruxelles.


spécialité

Droit européen des assurances

Expertises


Nous intervenons dans les domaines suivants :

Droit commercial et droit des affaires

  • Négociation de contrats.
  • Recouvrement de créances.
  • Droit de la responsabilité.
  • Droit de la distribution et de la concurrence.
  • Propriété intellectuelle.
  • Redressement et liquidation judiciaires des sociétés (procédures collectives).
  • Droit de l'informatique : négociation de contrats et suivi des contentieux.

Droit fiscal et droit des sociétés

  • Conseil en droit fiscal.
  • Déclaration fiscale, rescrit.
  • Restructuration et transmission d’entreprise.
  • Fiscalité des personnes physiques, non-résidents.
  • Gestion fiscale internationale.
  • Fiscalité des sociétés, groupes, intégration fiscale.
  • Assistance aux contrôles fiscaux.
  • Transaction, contentieux, recouvrement.
  • Constitution de sociétés, modification des statuts, transformation.
  • Tenue du juridique des sociétés (assemblées, rapports de gestion...).
  • Pacte d’actionnaires, convention, statut des dirigeants.
  • Restructuration : fusion, TUP, scission, apport partiel d’actifs.
  • Transmission d’entreprises, LBO.
  • Cession de fonds de commerce, d’actif.

Droit patrimonial

  • Ingénierie patrimoniale
  • Sociétés civiles de gestion, Sociétés civiles immobilières.
  • Transmission, donation, démembrement de propriété, pacte.
  • Optimisation patrimoniale nationale et internationale.
  • Régimes matrimoniaux.

Droit administratif

  • Contrats administratifs.
  • Droit de la responsabilité administrative.
  • Suivi des procédures devant les juridictions administratives.

Droit bancaire

  • Contentieux en droit bancaire.

Droit privé général

  • Conseils et contentieux pour des particuliers français et étrangers.

Droit du travail

  • Conseil et contentieux en droit du travail pour les entreprises et les salariés.
  • Rédaction de contrats de travail et autres documents en droit du travail.
  • Ruptures du contrat de travail.
  • Négociations et transactions.
  • Assistance et représentation devant les Conseils de Prud'hommes, T.A.S.S. et Cours d'appel.

Droit immobilier et droit de l'environnement

  • Baux commerciaux.
  • Baux d’habitation.
  • Baux professionnels.
  • Droit de l’expulsion.
  • Suivi d’acquisition de terrains et d’immeubles.
  • Droit de l’environnement.

Droit pénal

  • Droit pénal général.
  • Procédures pénales liées au droit des affaires (escroquerie, abus de confiance…).

Droit international

  • Négociations de contrats.
  • Exécution de décisions de justice à l’étranger.
  • Conseils juridiques pour l’accompagnement de projets à l’étranger.

Arbitrage et médiation

  • Suivi des procédures d’arbitrage en qualité d’arbitre ou d’avocat.
  • Médiation commerciale tant en qualité de médiateur que d’avocat.

Notre réseau international


Nous vous accompagnons dans vos projets à l’étranger grâce à notre réseau international.

LAWorld

Le cabinet BRANCHE MASSET & ASSOCIÉS est membre du réseau international d’avocats LAWorld.

LAWorld est un réseau international de 55 cabinets d’avocats dans le monde, composé de plus de 1350 avocats dans plus de 90 villes. L’objectif principal de LAWorld est d’offrir aux clients des cabinets partenaires un accès mondial à des conseils juridiques de très grande qualité.

LAWorld offre à ses membres un accompagnement des clients dans tous les aspects juridiques de leurs activités commerciales tant nationales qu’internationales. Le réseau permet aux membres de travailler avec des avocats spécialisés dans tous les domaines du droit des affaires sur chaque continent avec un très haut niveau de qualité professionnelle.

Pour toute information complémentaire sur LAWorld, merci de nous contacter et de consulter son site Web www.laworld.com.

Honoraires & forfaits


Le montant des honoraires est déterminé à l'avance avec le client, de manière transparente, permettant ainsi une maitrise des coûts. Les honoraires peuvent varier en fonction du temps passé, de la difficulté du dossier ou des enjeux économiques et financiers.

Plusieurs modes de facturation peuvent être proposés.

facturation
au forfait


Dans les cas où un budget d'honoraires peut être déterminé par avance, un forfait peut être proposé au client. C'est souvent le cas de dossiers récurrents ou de ceux qui ne présentent pas de difficultés techniques particulières.

facturation
au temps passé


Dans le cas de dossiers ponctuels, de consultations, de montages juridiques ou d'audits, ou de dossiers délicats ne permettant pas de déterminer à l'avance le volume de diligences à effectuer.

facturation
au résultat


Parfois, il est possible d'envisager un honoraire de résultat. Un tel honoraire ne peut cependant être fixé qu'en complément d'un honoraire initial fixé selon un forfait ou au taux horaire.

Nous contacter


Pour tout renseignement n'hésitez pas à nous contacter.
Cabinet Branche, Masset & Associés
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75001 PARIS

metro ligne 1 ligne 7 Palais Royal - Musée du Louvre
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+33 (0)6 09 69 66 73
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